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Marques déposées par monsieur Mickael Petit
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Subtile Tentation
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Subtile Tentation
M. Mickael Petit

Numéro de dépôt :
4319461
Date de dépôt :
03/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/12/2026
Subtile Tentation de Mickael Petit

Présentation de la marque Subtile Tentation

Déposée par voie électronique le 3 décembre 2016 par monsieur Mickael Petit auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Subtile Tentation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-51 du 23 décembre 2016.

Le déposant est monsieur Mickael Petit domicilié(e) 14 Rue du pot d'étain - 51700 - SAINTE GEMME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Mickael Petit domicilié(e) 14 RUE du pot d'étain - 51700 - Sainte Gemme - France.

La marque Subtile Tentation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4319461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Subtile Tentation arrivera à expiration en date du 3 décembre 2026.

Mickael Petit a également déposé les autres marques suivantes : PETIT Père & Fils


M. Mickael Petit - 14 Rue du pot d'étain - 51700 - SAINTE GEMME - France


M. Mickael Petit - 14 RUE du pot d'étain - 51700 - Sainte Gemme - France


Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques .